Objet de l'association

L’association ACSI a pour but d’organiser :

  • des cours de langue pour adultes (anglais, espagnol, italien), tous niveaux.
  • des évènements culturels (écoute musicale, histoire de l’art, étude des trois religions monothéistes sous forme de cycle de conférences et autres selon les demandes et l’actualité).
  • des sorties culturelles à la journée ou sur plusieurs jours en vue de découvrir un site naturel, un village ou une ville en France ou à l’étranger, de visiter une usine...
    Des visites guidées de monuments, de musées, d’églises, de quartiers historiques sont proposées à cette occasion.
  • des rencontres amicales (scrabble, concerts, soirées Évasion proposées bénévolement sous forme de film documentaire par un adhérent, projection de photos suite à une sortie, repas au restaurant, pot de fin d’année...).
  • des actions humanitaires sous forme de dons remis par l’association à des œuvres de bienfaisance ou à des organismes spécialisés dans l’action humanitaire.

Statuts

STATUTS
AMITIÉ-CULTURE À SAINT ISMIER
36 CHEMIN GÉNISSIEUX - 38330 SAINT ISMIER


ART I – DÉNOMINATION
Il est constitué, à Saint-Ismier, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 (association sans but lucratif), sous le titre de : AMITIÉ-CULTURE À SAINT ISMIER

ART II – OBJET
Cette association a pour but :
a) D’organiser des cours de langues
b) D'organiser des sorties et activités culturelles, des rencontres amicales etc.... favorisant le rapprochement des habitants de Saint-Ismier avec des personnes de toute autre ville, toute région ou tout pays.
c) De soutenir des actions humanitaires.

ART III - SIÈGE SOCIAL
Le siège social est fixé : 36 chemin Génissieux, 38330 Saint Ismier.

ART IV – DURÉE
La durée de l’association est illimitée.

ART V – MEMBRES
L’association se compose des membres adhérents qui souscrivent aux présents statuts, à savoir :
a) De personnes physiques habitant la commune de Saint-Ismier ;
b) De personnes extérieures à Saint-Ismier (dans le cadre de l’article II) ;
c) De personnes morales de droit public ou privé, dont le siège est à Saint-Ismier ;
d) De membres d’honneur désignés par l’association parmi des personnes physiques qui se sont, par ailleurs, distinguées en faveur de l’association. Ils peuvent être membres du conseil d’administration.
L’adhésion à l’association est soumise à l’agrément du conseil d'administration.
Chaque adhérent, à l’exception des membres d’honneur, acquittera une cotisation dont le montant sera fixé ultérieurement par le Conseil d’Administration.

ART VI - PERTE DE LA QUALITÉ DE MEMBRE
La qualité de membre de l’association se perd :
a) Par démission ;
b) Par décès ;
c) Par radiation prononcée par le conseil d’administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave. L’intéressé ayant été, dans ce dernier cas, préalablement invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

ART VII – RESSOURCES
Les ressources de l’association sont constituées :
a) Des cotisations versées par les membres adhérents ;
b) Des recettes des cours de langues ;
c) Des subventions ;
d) Des dons faits à l’association ;
e) Des produits des fêtes et manifestations organisées par l’association ;
f) Des intérêts produits par le dépôt des fonds de l’association ;
g) De toutes les ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires ;
h) Des dons, parrainages, coopérations décentralisées et internationales.

ART VIII - CONSEIL D’ADMINISTRATION
L’association est administrée par un conseil composé d’au moins 6 membres et au plus de 8.
Les membres sont élus pour trois ans renouvelables par l’assemblée générale. En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres lors de l’assemblée générale suivante. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le conseil d’administration statue sur toutes les questions intéressant le bon fonctionnement de l’association ; il met en oeuvre les orientations que fixe l’assemblée générale et prend toutes les mesures propres à atteindre les buts de l’association.
Le conseil d’administration fixe le montant de la cotisation annuelle.

ART IX - RÉUNIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par semestre sur convocation du président ou à la demande du quart de ses membres. Le conseil délibère en présence d’au moins la moitié des membres présents ou représentés. Un membre ne peut recevoir qu'un pouvoir. Le conseil d'administration se prononce à la majorité des suffrages exprimés. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

ART X - LE BUREAU
Le conseil d’administration élit un bureau dans le mois qui suit l’assemblée générale.
Ce bureau se compose de :

  • un président
  • un vice président
  • un secrétaire
  • un secrétaire - adjoint (éventuellement)
  • un trésorier
  • un trésorier - adjoint (éventuellement)

Le bureau est chargé d’exécuter les décisions du conseil d’administration et de prendre toutes mesures utiles au fonctionnement de l’association dans l’intervalle des réunions du conseil. Il se réunit sur convocation du président ou à la demande du tiers de ses membres.
Le président conduit la politique générale de l’association dans le respect des orientations et décisions de ses instances statutaires. Il représente l’association dans tous les actes de la vie civile. Il représente l’association en justice après autorisation de l’assemblée générale.
Le vice président supplée le président et agit sur délégation de celui-ci ; il peut se voir confier des missions spécifiques, notamment d’expertise ou d’animation de commissions spécialisées.
Le secrétaire tient le registre des délibérations des instances statutaires, rédige les procèsverbaux des réunions de ces instances. Il assure la conservation des archives.
Le secrétaire- adjoint supplée le secrétaire et agit sur délégation de ce dernier.
Le trésorier a la charge d'assurer la gestion financière et la tenue des livres comptables. A la fin de chaque exercice comptable et avant l'assemblée générale, il devra faire vérifier la comptabilité par deux adhérents avant de présenter au C.A. le bilan, compte de résultats et annexes pour l'approbation des comptes et l'obtention du quitus par ledit C.A.
Le trésorier-adjoint supplée le trésorier sur délégation de ce dernier.
Toutes les fonctions des membres de l’association sont gratuites, seuls les frais occasionnés pour l’accomplissement de leur mandat leur sont remboursés sur présentation de justificatifs et dans des limites que peut fixer le conseil d’administration.

ART XI- COMMISSIONS
Des commissions ou groupes de travail spécialisés peuvent être constitués par le conseil d’administration. La conduite de leurs travaux peut être confiée à tout membre adhérent.

ART XII - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE
L’assemblée générale se compose de tous les membres de l’association à quelque titre que ce soit. Elle se réunit une fois par an sur convocation du président adressée au moins quinze jours à l’avance. L’ordre du jour arrêté par le conseil d’administration figure sur la convocation.
L'assemblée générale est conduite par le président assisté des membres du bureau.
Le président expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et présente le bilan comptable de l'exercice écoulé à l'assemblée.
L’assemblée générale élit les membres du conseil d’administration pour une durée de trois ans.
Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés. Un membre peut recevoir jusqu'à quatre pouvoirs. Les enfants mineurs ne sont pas autorisés à voter. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.
Les délibérations de l’assemblée générale sont consignées par un procès verbal signé par le président et le secrétaire.

ART XIII - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou à la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues par l’article XII.

ART XIV – DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu, conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901

ART XV - RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Le conseil d’administration peut élaborer un règlement intérieur.

ART XVI – EXERCICE SOCIAL – COMPTES SOCIAUX
Il est tenu au jour le jour une comptabilité par recettes et par dépenses.
La comptabilité est tenue selon les règles légales, dans les conditions définies aux articles L.612-1 à L.612-3 du Code du commerce, avec établissement d'un bilan, d'un compte de résultat et d'une annexe, conformément au plan comptable en vigueur.
Chaque exercice social a une durée d'une année, qui commence le 1er octobre et finit le 30 septembre.
Par exception, le premier exercice commencera le 1er janvier 2008 et se terminera le 30 septembre 2008.

ART XVII - DÉCLARATION ET PUBLICATIONS
Le conseil d’administration remplira les formalités de déclaration et de publication prescrites par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901. A cet effet, tous pouvoirs sont conférés au président de l’association.

Saint Ismier le jeudi 6 décembre 2007.
Trois exemplaires originaux.
Les membres fondateurs.

Règlement intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

1 - Adhésion
Tout membre adhérent à jour de sa cotisation peut demander communication des statuts et du règlement intérieur de l'association.
Le montant de l'adhésion sera fixé chaque année par le conseil d'administration.

2 - Fonctionnement de l'association
Conformément à l'article VIII des statuts, le conseil d'administration statue sur les questions intéressant le bon fonctionnement de l'association et prend les mesures propres à atteindre les buts de l'association. Ceci concerne entre autres : la gestion des cours, l'organisation des manifestations culturelles, amicales, etc.
Le prix des cours ou de toute autre activité sera fixé chaque année par le conseil d'administration.

3 - Convocations
Les convocations aux assemblées générales et aux conseils d'administration se feront par courrier, par courriel ou par tout autre moyen disponible.

4 - Diffusion d'informations
La diffusion d'informations par ACSI pour le compte de tiers ou par des tiers pour le compte de ACSI est soumise à l'accord du bureau.
Le fichier des adhérents de ACSI ne doit faire l'objet d'aucune diffusion.
Ce règlement intérieur a été élaboré par le conseil d'administration du 4 février 2008. Il sera présenté à la prochaine assemblée générale pour accord.